Robots industriels, machines autonomes ou systèmes pilotés par intelligence artificielle prennent une place croissante dans notre environnement. Lorsqu’ils assistent l’homme, le gain peut être considérable. Lorsqu’une erreur provoque un accident, une question devient immédiatement centrale : qui en assume la responsabilité ? L’Union européenne adapte précisément son droit à cette nouvelle réalité technologique.

La machine ne décide pas seule de la responsabilité

Un accident peut provenir d’un défaut matériel, d’un logiciel défaillant, d’une mauvaise mise à jour ou encore d’une utilisation incorrecte. La responsabilité peut donc concerner différents acteurs selon les circonstances : fabricant, fournisseur du logiciel, exploitant ou utilisateur.

La nouvelle directive européenne sur les produits défectueux inclut explicitement les logiciels et les systèmes d’intelligence artificielle dans la notion de produit. Elle renforce notamment la possibilité d’engager la responsabilité d’un fabricant lorsqu’un défaut cause un dommage. Ces nouvelles règles remplaceront le dispositif précédent à partir du 9 décembre 2026.

L’humain doit rester dans la boucle

Le règlement européen sur l’intelligence artificielle impose également des exigences particulières aux systèmes considérés comme présentant un risque élevé pour la santé ou la sécurité. Pour certains systèmes intégrés à des robots ou des machines industrielles, cela implique notamment une gestion des risques, une traçabilité et une supervision humaine.

Plus les robots gagneront en autonomie, plus la question de la responsabilité deviendra complexe. Une chose paraît néanmoins acquise : donner davantage de pouvoir de décision à une machine ne permettra pas aux humains et aux entreprises qui la conçoivent, la commercialisent ou l’utilisent de disparaître derrière l’algorithme lorsqu’un accident survient.